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Assurances
Articles
22 septembre 2017

Voici les questions présentes au 22 septembre 2017. Les réponses sont sur le site fédéral.

14 février 2007

L’envoi d’une "Déclaration de sinistre" est à effectuer dans les 5 jours ouvrés aux MMA - Clichy et non au siège fédéral quand une personne physique (licencié ou non licencié FFCT avec option A, B, ou C) (...)

27 avril 2006, par NEULET Samuel

Tous les membres adhérents des associations affiliées doivent être titulaires d’une licence fédérale.

27 avril 2006, par NEULET Samuel

Les explications suivantes permettront aux licenciés et aux clubs de comprendre pourquoi la FFCT ne délivre pas de licence sans assurance.

27 avril 2006, par NEULET Samuel

En matière d’assurance, les groupements sportifs (les clubs) doivent répondre aux dispositions de la loi sur les APS n° 84-610 modifiée n° 2000-627.

27 octobre 2004, par MARCHAIS Yves-Marie

SOYEZ ATTENTIFS : L’assurance Responsabilité Civile des participants non licenciés FFCT aux manifestations que nous organisons est obligatoire dans tous les cas. C’est une disposition légale. La (...)

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