Prendre le bon CERFA (Au vu des erreurs de formulaire qui se produisent ça et là...!)

Règlement validé le 9/11/2007 par le ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, après avis du ministère de l’Intérieur.

Références des textes légaux appliqués article R 33’1.13 du Code du sport, articles 67, 68 et 69 de l’arrêté du 1er décembre 1959. envoi du dossier de déclaration par voie électronique, postale ou au (...)

Le 21/02/08, le bureau de la surveillance du réseau routier du ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire nous a informéS de la publication de l’imprimé opposable CERFA n°13447 *01 (...)

Le concept
L’accroissement de la concurrence dans le domaine des sports de pleine nature et l’augmentation du temps libre constituent des éléments à prendre en compte pour le développement de nos (...)

L’IGN concède à la FFCT le droit de reproduire les cartes IGN TOP100, TOP25 et de la série bleue...